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1. Éditeur du site
Raison sociale : COUTUME COUTURE
Forme juridique : SAS
Capital social : 1000 euros
Siège social : 105, quai des Etats-Unis 06300, NICE
Numéro SIRET : 941136079 00014
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 52941136079
RCS : Nice
Email : contact@coutumecouture.fr
Téléphone : 0608221451
2. Directeur de la publication
Nom : CARLO
Fonction : Présidente
Email : clara@coutumecouture.fr
3. Hébergement du site
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Ottawa, ON, K2P 2L8
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Téléphone : 01 53 73 22 22
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9. Droit applicable et juridiction compétente
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En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents conformément aux règles de droit commun.
10. Médiation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur compétent :
[Nom du médiateur]
[Adresse]
[Site web]
La Commission Européenne a également mis en place une plateforme de résolution des litiges en ligne accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
11. Crédits
Conception et réalisation : [Nom de l'agence ou du développeur si applicable]
Photographies : [Source des photos : photographe, banque d'images, etc.]
Illustrations : [Source des illustrations si applicable]
12. Contact
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, vous pouvez nous contacter :
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13. Mise à jour
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Dernière mise à jour : 26 janvier 2026
